Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://grollier-paysages-0a18.mindset-dev.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Grollier Paysages — Contact : grollier-paysages@orange.fr — Tél. : 06 89 52 55 62 — Adresse : Clinchamps-sur-Orne (14320) [adresse postale complète — à compléter]
Identification de l’entreprise : Grollier Paysages — [forme juridique et capital social — à compléter] — SIRET : [numéro SIRET — à compléter] — Adresse postale : Clinchamps-sur-Orne (14320) [à compléter]
Directeur de la publication : [prénom et nom du dirigeant — à compléter] — Contact : grollier-paysages@orange.fr
Hébergeur : o2switch — https://www.o2switch.fr/ — SAS au capital de 100 000 € — Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France — RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807 — Téléphone : 04 44 44 60 40 (hébergeur à confirmer)
Création du site : Mindset Solution, société au capital de 15 000 euros, inscrite au R.C.S. d’Évreux sous le numéro RCS Évreux B 921575163, dont le siège social est situé au 11 Voie du Testelet Box n° 3, 27100 Val-de-Reuil, France, représentée par Bastien Beranger dûment habilité.
Le numéro individuel de TVA de l’éditeur est : [numéro de TVA intracommunautaire — à compléter si assujetti].
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »). Les données transmises via le formulaire de contact (nom, téléphone, e-mail, message) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et ne sont pas cédées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à grollier-paysages@orange.fr.